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Marques déposées par madame rivet isabelle
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choux sablais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

choux sablais
Mme rivet isabelle

Numéro de dépôt :
4029067
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/08/2023
choux sablais de rivet isabelle

Présentation de la marque choux sablais

Déposée le 30 août 2013 par madame rivet isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « choux sablais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est madame rivet isabelle domicilié(e) les conches, bressaudieres - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme rivet isabelle domicilié(e) les conches, bressaudieres - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

La marque choux sablais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque choux sablais est expirée depuis le 30 août 2023.


Mme rivet isabelle - les conches, bressaudieres - 85340 - OLONNE SUR MER - France


Mme rivet isabelle - les conches, bressaudieres - 85340 - OLONNE SUR MER - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.