Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVET
M. Rivet Gaetan, c/o SCM AVOCAP

Numéro de dépôt :
3906250
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
RIVET de Rivet Gaetan

Présentation de la marque RIVET

Déposée le 19 mars 2012 par monsieur Rivet Gaetan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur Rivet Gaetan domicilié(e) 2 bis rue Guénégaud - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rivet Gaetan, c/o SCM AVOCAP domicilié(e) 2 bis rue Guénégaud - 75006 - PARIS - France.

La marque RIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVET est expirée depuis le 19 mars 2022.


M. Rivet Gaetan, c/o SCM AVOCAP - 2 bis rue Guénégaud - 75006 - PARIS - France


M. Rivet Gaetan, c/o SCM AVOCAP - 2 bis rue Guénégaud - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

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