Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIVET
Numéro de dépôt :
1313518
Date de dépôt :
18/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/1995
Présentation de la marque RIVET
Déposée le 18 juin 1985 par monsieur RIVET André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVET est expirée depuis le 18 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47