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Marques déposées par madame rives stephanie
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Safran et Miel du Pays de Figeac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Safran et Miel du Pays de Figeac
Mme rives stephanie

Numéro de dépôt :
4318519
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2026
Safran et Miel du Pays de Figeac de rives stephanie

Présentation de la marque Safran et Miel du Pays de Figeac

Déposée le 30 novembre 2016 par madame rives stephanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Safran et Miel du Pays de Figeac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est madame rives stephanie domicilié(e) LASCANAL - 46270 - BAGNAC SUR CÉLÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme rives stéphanie domicilié(e) lascanal - 46270 - BAGNAC-SUR-CELE - France.

La marque Safran et Miel du Pays de Figeac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran et Miel du Pays de Figeac arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.


Mme rives stephanie - LASCANAL - 46270 - BAGNAC SUR CÉLÉ - France


Mme rives stéphanie - lascanal - 46270 - BAGNAC-SUR-CELE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;

Thé ; pain ; sel ; moutarde ; vinaigre ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.