Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN TRANSFORMATEUR PRODUITS LAITIERS – FROMAGES Nature de Lait
RIVES Stéphanie, Marie

Numéro de dépôt :
3898437
Date de dépôt :
18/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2022
ARTISAN TRANSFORMATEUR PRODUITS LAITIERS – FROMAGES Nature de Lait de RIVES Stéphanie

Présentation de la marque ARTISAN TRANSFORMATEUR PRODUITS LAITIERS – FROMAGES Nature de Lait

Déposée le 18 février 2012 par la société RIVES Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN TRANSFORMATEUR PRODUITS LAITIERS – FROMAGES Nature de Lait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société RIVES Stéphanie domicilié(e) Zone Artisanale, 6 route du Levant - 12270 - LA FOUILLADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 637 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVES Stéphanie domicilié(e) Zone artisanale, 6 route du levant - 12270 - LAFOUILLADE - France.

La marque ARTISAN TRANSFORMATEUR PRODUITS LAITIERS – FROMAGES Nature de Lait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN TRANSFORMATEUR PRODUITS LAITIERS – FROMAGES Nature de Lait est expirée depuis le 18 février 2022.

RIVES Stéphanie a également déposé les autres marques suivantes : NATURE DE LAIT , Aux délices de la beauté , Safran et Miel du Pays de Figeac


RIVES Stéphanie, Marie - Zone Artisanale, 6 route du Levant - 12270 - LA FOUILLADE - France - SIREN 539637058


RIVES Stéphanie - Zone artisanale, 6 route du levant - 12270 - LAFOUILLADE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Lait et produits laitiers ; tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.