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Marques déposées par RIVES Gérard
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HERBIBROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBIBROS
RIVES Gérard

Numéro de dépôt :
93482398
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque HERBIBROS

Déposée le 30 août 1993 par RIVES Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERBIBROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est RIVES Gérard, domicilié(e) SAINT JAUME, 83510 LORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVES Gérard - France.

La marque HERBIBROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBIBROS est expirée depuis le 30 août 2003.

RIVES Gérard a également déposé les autres marques suivantes : AMIVAR


RIVES Gérard - SAINT JAUME, 83510 LORGUES - France


RIVES Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs