RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3454259
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2025
Présentation de la marque Expert en mouvement
Déposée le 2 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Expert en mouvement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-45 du 10 novembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE domicilié(e) 37 CHEMIN DU PRAT LONG - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 583 842 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque Expert en mouvement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVES DICOSTANZO INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 37 CHEMIN DU PRAT LONG - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 403583842
IPSIDE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10
Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2015 n°2604571 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2015-12-14
Inscription le 6 août 2018 - Concession de licence n°730943 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-06
Inscription le 6 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730942 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-06
Inscription le 27 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799469 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-27
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