Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smith Smith & Smith
RIVERTEX SARL

Numéro de dépôt :
93472316
Date de dépôt :
10/06/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2003

Présentation de la marque Smith Smith & Smith

Déposée le 10 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVERTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Smith Smith & Smith » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVERTEX domicilié(e) 5 rue des Gabres, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 973 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque Smith Smith & Smith a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smith Smith & Smith est expirée depuis le 10 juin 2003.

RIVERTEX a également déposé les autres marques suivantes : LA BRIQUETTE PLANTASOL , PLANTASOL , TERRE UP , ADRIEN LE JARDINIER


RIVERTEX SARL - 5 rue des Gabres, 06400 CANNES - France - SIREN 380973149


DESBARRES & STAEFFEN - France


Inscription le 5 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204625 - Publication au BOPI 1996-08-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Produits en cuir à savoir coffrets destinés à contenir des articles de toilette dite " vanity cases ", étuis pour clés (maroquinerie), malles, coffres de voyage, mallettes pour documents, cartables, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuilles), porte documents, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, gibecières, valises, licols de chevaux, selles et houses de selles pour chevaux. Tissus et produits textiles à savoir couvertures de lit, couvre-lits, gants de toilette, housses d'oreillers, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table, literie (linge), essuie-mains, mouchoirs de poche, napperons individuels, nappes (non en papier), taies d'oreillers, rideaux, serviettes de table, serviettes de toilette, tissus imitant la peau d'animaux, tissus pour chaussures, tissus de coton, tissus élastiques, jersey, tissus de laines, étoffes de laine, tissus de lin cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), étiquettes en tissu. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.