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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVERTEX
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LA BRIQUETTE PLANTASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRIQUETTE PLANTASOL
RIVERTEX S.A.R.L

Numéro de dépôt :
94544238
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque LA BRIQUETTE PLANTASOL

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVERTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BRIQUETTE PLANTASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVERTEX domicilié(e) 15/9 rue du Lac, 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 126 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L RIVERTEX - France.

La marque LA BRIQUETTE PLANTASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIQUETTE PLANTASOL est expirée depuis le 4 novembre 2004.

RIVERTEX a également déposé les autres marques suivantes : PLANTASOL , Smith Smith & Smith , TERRE UP , ADRIEN LE JARDINIER


RIVERTEX S.A.R.L - 15/9 rue du Lac, 06400 CANNES - France - SIREN 398126474


S.A.R.L RIVERTEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.