Déposée le 17 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVERSIDE PUBLICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VELO VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVERSIDE PUBLICATIONS domicilié(e) 15 RUE CLAUDE MONET, BP22 - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 438 550 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIVERSIDE PUBLICATIONS, M. GILARDI LUDOVIC domicilié(e) 15 RUE CLAUDE MONET, BP22 - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.
La marque VELO VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVERSIDE PUBLICATIONS, SAS - 15 RUE CLAUDE MONET, BP22 - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France - SIREN 352438550
RIVERSIDE PUBLICATIONS, M. GILARDI LUDOVIC - 15 RUE CLAUDE MONET, BP22 - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Inscription le 17 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187552 - Publication au BOPI 1995-07-17
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152740 - Publication au BOPI 1999-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Inscription le 3 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458394 - Publication au BOPI 2007-08-03
Inscription le 22 mai 2008 - Résiliation de licence n°474112 - Publication au BOPI 2008-05-22
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407252 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728710 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2019-10-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmition, la reproduction du son ou des images;support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et en particulier les produits: films, disques, cassettes, bandes magnétiques.Véhicules, appareil de locomotion par terre - Papier, carton, et produits en ces matiéres, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matiéres collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exeption des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exeption des appareils);matiéres plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractéres d'imprimerie, clichés - Vétements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.- Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire.- Communication, agences de presse et d'information communication radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.télescription transmission de messages, télégramme, service télématique.- Education;institution d'enseignement;édition de livres, revues;abonnement de journaux Prêts de livres.Divertissements, Spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires;distribution de journeaux; organisation de concours en matiére d'éducation ou de divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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