ASSOCIATION DES RIVERAINS ET ECLUSIERS DES DEUX-SEVRES
Présentation de la marque ASSOCIATION DES RIVERAINS ET ECLUSIERS DES DEUX-SEVRES
Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par la société riverains et éclusiers des Deux-Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES RIVERAINS ET ECLUSIERS DES DEUX-SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASSOCIATION DES RIVERAINS ET ECLUSIERS DES DEUX-SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239118.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES RIVERAINS ET ECLUSIERS DES DEUX-SEVRES arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17