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Marques déposées par la société RIVER MEDICAL
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SMARTFLOW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTFLOW
RIVER MEDICAL, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (EUA)

Numéro de dépôt :
96606552
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2006

Présentation de la marque SMARTFLOW

Déposée le 19 janvier 1996 par la société RIVER MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTFLOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la société RIVER MEDICAL domicilié(e) 7737 Kenamar Court, San Diego, Californie 92121 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque SMARTFLOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTFLOW est expirée depuis le 19 janvier 2006.


RIVER MEDICAL, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (EUA) - 7737 Kenamar Court, San Diego, Californie 92121 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394385 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394384 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 4 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242419 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 6 octobre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°243796 - Publication au BOPI 1997-10-06

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Dispositifs pour perfusion et alimentation entérale