Déposée le 19 avril 1994 par RIVER ISLAND CLOTHING CO. Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOM SALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est RIVER ISLAND CLOTHING CO. Ltd, domicilié(e) Chelsea House, West Gate LONDRES, W5 1DR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.
La marque TOM SALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVER ISLAND CLOTHING CO. Ltd - Chelsea House, West Gate LONDRES, W5 1DR ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET ORES S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Cosmétiques, parfums, produits cosmétiques de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits capillaires, savons.Joaillerie, bijoux fantaisie, boutons de manchettes, épingles de cravates, pendules, réveils et montres, métaux précieux et leurs alliages non compris dans d'autres classes.Sacs en cuir ou en imitation du cuir, sacs à main, valises, parapluies, parasols, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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