Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVE NEUVE
SARL RIVE NEUVE

Numéro de dépôt :
1678914
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque RIVE NEUVE

Déposée le 30 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE NEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE NEUVE domicilié(e) MAS DES AUBIATS ROUTE DE LA COURONNE, 13500 MARTIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ALIAS URSULA - France.

La marque RIVE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVE NEUVE est expirée depuis le 30 mars 2000.


SARL RIVE NEUVE - MAS DES AUBIATS ROUTE DE LA COURONNE, 13500 MARTIGUES - France


Madame ALIAS URSULA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Chocolats suisses, fruits Australie, vanille? Fruits secs, conserves, riz, legumes secs alcools et vins, confiseries diverses, confitures, sirops, pruneaux, fruits légumes, viandes, volailles, poissons, sucre, farine

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.