"DELICES DES PROVINCES DE FRANCE"
Présentation de la marque "DELICES DES PROVINCES DE FRANCE"
Déposée le 24 octobre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE GAUCHE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « "DELICES DES PROVINCES DE FRANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "DELICES DES PROVINCES DE FRANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DELICES DES PROVINCES DE FRANCE" est expirée depuis le 24 octobre 1994.
RIVE GAUCHE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03