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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAUD
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PONT DE BOIXE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PONT DE BOIXE
RIVAUD SAS

Numéro de dépôt :
3448716
Date de dépôt :
04/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2016
PONT DE BOIXE de RIVAUD

Présentation de la marque PONT DE BOIXE

Déposée le 4 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONT DE BOIXE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAUD domicilié(e) 16230 MAINE DE BOIXE - 16230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 541 820 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONETIK SAS domicilié(e) 64240 MACAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT DE BOIXE est expirée depuis le 4 septembre 2016.

RIVAUD a également déposé les autres marques suivantes : RIVNEIGE


RIVAUD SAS - 16230 MAINE DE BOIXE - 16230 - France - SIREN 541820189


ONETIK SAS - 64240 MACAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 12 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475514 - Publication au BOPI 2008-06-12

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Inscription le 16 décembre 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°537995 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compote, œufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles.