Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Rivatton (Jean
/
CAFES TORTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFES TORTEL
M. Rivatton (Jean, Etienne)

Numéro de dépôt :
938736
Date de dépôt :
06/11/1975
Lieu de dépôt :
Toulon

Présentation de la marque CAFES TORTEL

Déposée le 6 novembre 1975 par monsieur Rivatton (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulon), la marque française « CAFES TORTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rivatton (Jean domicilié(e) Zone Industrielle Toulon Est, La Pauline-La-Garde, Toulon (Var). - France.

La marque CAFES TORTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAFES TORTEL est expirée depuis le 6 novembre 1985.


M. Rivatton (Jean, Etienne) - Zone Industrielle Toulon Est, La Pauline-La-Garde, Toulon (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Cafés.