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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVATEX
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effipack
Marque expirée - Marque en non vigueur

effipack
RIVATEX SAS

Numéro de dépôt :
98759841
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/11/2018

Présentation de la marque effipack

Déposée le 18 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « effipack »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVATEX domicilié(e) Parc d'Activités de Tournebride, 14 rue de La Guillauderie,44118 LA CHEVROLIERE (dossier no 2384957) - 44118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 618 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVATEX Monsieur D. MARTINET domicilié(e) Parc d'Activités de Tournebride, 14 rue de La Guillauderie,44118 LA CHEVROLIERE (dossier no 2384957) - 44118 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque effipack est expirée depuis le 18 novembre 2018.

RIVATEX a également déposé les autres marques suivantes : Ventes-Secrètes


RIVATEX SAS - Parc d'Activités de Tournebride, 14 rue de La Guillauderie,44118 LA CHEVROLIERE (dossier no 2384957) - 44118 - France - SIREN 389618554


RIVATEX Monsieur D. MARTINET - Parc d'Activités de Tournebride, 14 rue de La Guillauderie,44118 LA CHEVROLIERE (dossier no 2384957) - 44118 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2384957 - Publication au BOPI 2008-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

- matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles et films) - matières à calfeutrer - tissus à usage textile.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).