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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVAT (soc. an
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COMOCAFÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMOCAFÉ
RIVAT S.A. (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1335324
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1995

Présentation de la marque COMOCAFÉ

Déposée le 13 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) RIVAT (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMOCAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVAT (soc. an domicilié(e) 7-9, rue des Entrepôts, 69004 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque COMOCAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMOCAFÉ est expirée depuis le 13 décembre 1995.


RIVAT S.A. (soc. an.) - 7-9, rue des Entrepôts, 69004 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Vins.