Déposée le 25 avril 1985 par RIVAT Guilène
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RIVAT Guilène domicilié(e) Le Continental, 11 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AARPI DE FACTO, domicilié(e) 2 CHEMIN DU MOULIN D'ARCHE - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France.
La marque RIVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RIVAT arrivera à expiration en date du 25 avril 2025.
RIVAT Guilène - Le Continental, 11 rue de Rumilly - 74000 - ANNECY - France
AARPI DE FACTO, - 2 CHEMIN DU MOULIN D'ARCHE - 69450 - SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR - France
Inscription le 19 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150596 - Publication au BOPI 1992-10-19
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2005 n°2278461 - Publication au BOPI 2005-01-04
Renouvellement sans limitation n°2041926 - Publication au BOPI 1995-05
Inscription le 9 juin 2005 - Changement d'adresse n°413454 - Publication au BOPI 2005-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40
Inscription le 23 février 2015 - Changement d'adresse n°643455 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577607 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Inscription le 8 avril 2019 - Concession de licence n°753680 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08
Inscription le 12 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°782558 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-12
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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