Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE
/
INCARTADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INCARTADE
RIVAROSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1487401
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2028
INCARTADE de RIVAROSE

Présentation de la marque INCARTADE

Déposée le 8 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCARTADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE domicilié(e) Rue Remoulaire, Parc d'Activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque INCARTADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INCARTADE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

RIVAROSE a également déposé les autres marques suivantes : BENJAMIN TRUFFER , FLUTELLE , Royal Provence , LAURENT TRUFFER , ROYAL MARINE , ALLIANCE , EDMOND THERY , DILIBULLE , BRILLANCE , DIAMOUR de FRANCE


RIVAROSE, Société par actions simplifiée - Rue Remoulaire, Parc d'Activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 414763524


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation n°2125108 - Publication au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380769 - Publication au BOPI 2008-07-30

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259978 - Publication au BOPI 1998-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 31 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°645676 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658263 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2018 n°2694196 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-27

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits et notamment boissons gazeuses non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, et notamment boissons gazeuses alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.