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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE
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FLUTELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLUTELLE
RIVAROSE, SAS

Numéro de dépôt :
1626231
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2028

Présentation de la marque FLUTELLE

Déposée le 25 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLUTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE domicilié(e) Parc d'Activité de la Gandonne, rue Remoulaire - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FLUTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLUTELLE arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.

RIVAROSE a également déposé les autres marques suivantes : BENJAMIN TRUFFER , Royal Provence , LAURENT TRUFFER , ROYAL MARINE , INCARTADE , ALLIANCE , EDMOND THERY , DILIBULLE , BRILLANCE , DIAMOUR de FRANCE


RIVAROSE, SAS - Parc d'Activité de la Gandonne, rue Remoulaire - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 414763524


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275046 - Publication au BOPI 1999-03-31

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2372053 - Publication au BOPI 2008-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 8 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°480251 - Publication au BOPI 2008-04-08

Inscription le 2 novembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°289042 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 31 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°275047 - Publication au BOPI 1999-03-31

Inscription le 11 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282903 - Publication au BOPI 1999-08-11

Renouvellement sans limitation n°2114084 - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 31 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°645676 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658263 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676416 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22

Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons toutes boissons non alcooliques plates, toutes boissons non alcooliques avec bulles gazeuses, pétillantes. Boissons alcooliques avec bulles, gazeuses, pétillantes, vins mousseux, vins pétillants, boissons alcooliques plates

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.