Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRILLANCE
RIVAROSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1359885
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2026

Présentation de la marque BRILLANCE

Déposée le 17 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE domicilié(e) Rue Remoulaire, Parc d'Activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 RUE Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque BRILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRILLANCE arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

RIVAROSE a également déposé les autres marques suivantes : BENJAMIN TRUFFER , FLUTELLE , Royal Provence , LAURENT TRUFFER , ROYAL MARINE , INCARTADE , ALLIANCE , EDMOND THERY , DILIBULLE , DIAMOUR de FRANCE


RIVAROSE, Société par actions simplifiée - Rue Remoulaire, Parc d'Activité de la Gandonne - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 414763524


Mme GUIU Sandrine - 10 RUE Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation n°2070719 - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308302 - Publication au BOPI 2006-02-20

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259978 - Publication au BOPI 1998-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 31 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°645676 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658263 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2620896 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-14

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.