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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE
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ALLIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALLIANCE
RIVAROSE, SAS

Numéro de dépôt :
1427023
Date de dépôt :
11/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2027

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 11 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAROSE domicilié(e) Parc d'Activité de la Gandonne, rue Remoulaire - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 763 524 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALLIANCE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.

RIVAROSE a également déposé les autres marques suivantes : BENJAMIN TRUFFER , FLUTELLE , Royal Provence , LAURENT TRUFFER , ROYAL MARINE , INCARTADE , EDMOND THERY , DILIBULLE , BRILLANCE , DIAMOUR de FRANCE


RIVAROSE, SAS - Parc d'Activité de la Gandonne, rue Remoulaire - 13300 - SALON-DE-PROVENCE - France - SIREN 414763524


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation n°2097426 - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344133 - Publication au BOPI 2007-06-18

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259978 - Publication au BOPI 1998-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 31 mars 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°645676 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-31

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658263 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2017 n°2655813 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26

Vin.