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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVARD
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Rivard GAz Système
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rivard GAz Système
RIVARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99823653
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque Rivard GAz Système

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) RIVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Rivard GAz Système » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVARD domicilié(e) Zone Industrielle du Grand Clos, DAUMERAY, 49640 MORANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 280 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque Rivard GAz Système a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rivard GAz Système est expirée depuis le 17 novembre 2009.

RIVARD a également déposé les autres marques suivantes : POUSFLEX , RIVARD , CLEANFOS , GLISKOT R. , RIVARD , Rivard Gaz Odeur Système


RIVARD Société Anonyme - Zone Industrielle du Grand Clos, DAUMERAY, 49640 MORANNES - France - SIREN 667280143


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Produits chimiques notamment produits absorbants pour le traitement de déchets industriels ou domestiques. Désodorisants autres qu'à usage personnel.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.