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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RIVARD
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CLEANFOS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEANFOS
RIVARD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3387807
Date de dépôt :
24/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2025
CLEANFOS de RIVARD

Présentation de la marque CLEANFOS

Déposée le 24 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) RIVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEANFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVARD domicilié(e) Zone Industrielle du Grand Clos, DAUMERAY, 49640 MORANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 280 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEANFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3387807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEANFOS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2025.

RIVARD a également déposé les autres marques suivantes : Rivard GAz Système , POUSFLEX , RIVARD , GLISKOT R. , RIVARD , Rivard Gaz Odeur Système


RIVARD, Société Anonyme - Zone Industrielle du Grand Clos, DAUMERAY, 49640 MORANNES - France - SIREN 667280143


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593124 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17

Machines-outils ; échangeurs thermiques, excavateurs ; compresseurs ; pompes, appareils de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression, machines pour la peinture. Véhicules terrestres, appareils de locomotion par terre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.