Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUSTRIAL SOFTWARE TECHNOLOGY
RIVARD Frédéric

Numéro de dépôt :
3261834
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/12/2013
INDUSTRIAL SOFTWARE TECHNOLOGY de RIVARD Frédéric

Présentation de la marque INDUSTRIAL SOFTWARE TECHNOLOGY

Déposée le 9 décembre 2003 par RIVARD Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « INDUSTRIAL SOFTWARE TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est RIVARD Frédéric domicilié(e) 12 rue Saint Léonard,44000 Nantes - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVARD Frédéric domicilié(e) 12 rue Saint Léonard,44000 Nantes - 44000 - France.

La marque INDUSTRIAL SOFTWARE TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSTRIAL SOFTWARE TECHNOLOGY est expirée depuis le 9 décembre 2013.


RIVARD Frédéric - 12 rue Saint Léonard,44000 Nantes - 44000 - France


RIVARD Frédéric - 12 rue Saint Léonard,44000 Nantes - 44000 - France


Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449350 - Publication au BOPI 2007-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

– logiciels (programmes enregistrés). – conception et développement de logiciels. – expertise (travaux d'ingénieur) dans le domaine de l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.