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Marques déposées par RIVARANCE association loi de 1901
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EDUCOEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

EDUCOEUR
RIVARANCE association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3465896
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
EDUCOEUR de RIVARANCE association loi de 1901

Présentation de la marque EDUCOEUR

Déposée le 27 novembre 2006 par RIVARANCE association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDUCOEUR »

Le déposant est RIVARANCE association loi de 1901 domicilié(e) Centre hospitalier, 1 rue de la Marne SAINT MALO 35400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVARANCE domicilié(e) Centre hospitalier, 1 rue de la Marne SAINT MALO 35400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDUCOEUR est expirée depuis le 27 novembre 2016.


RIVARANCE association loi de 1901 - Centre hospitalier, 1 rue de la Marne SAINT MALO 35400 - France


RIVARANCE - Centre hospitalier, 1 rue de la Marne SAINT MALO 35400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720107 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Éducation ;

Services médicaux ; service de santé ; services hospitaliers.