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Marques déposées par la société RIVAPOMPE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RIVAPOMPE

Numéro de dépôt :
1341897
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2006
Marque figurative de RIVAPOMPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 février 1986 par la société RIVAPOMPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RIVAPOMPE domicilié(e) 7 avenue Malvesin, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2062781) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 037 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2062781) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341897.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2006.

RIVAPOMPE a également déposé les autres marques suivantes : POLYTYPE , SOFABEX , RIVAPOMPE , ALUMAGNEZA , LE COEUR DU MOTEUR , LE COEUR DE LA VOITURE , NERVAPOMPE , RIVALPOMPE , RIVALPOMPE , LE COEUR DE LA VOITURE


RIVAPOMPE - 7 avenue Malvesin, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2062781) - France - SIREN 562037432


CABINET JOLLY - (dossier no 2062781) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1996 n°2062781 - Publication au BOPI 1996-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Pompes de combustibles pour moteurs de véhicules automobiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.