ROYAL JARDINS DE FRANCE
Présentation de la marque ROYAL JARDINS DE FRANCE
Déposée le 7 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROYAL JARDINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL JARDINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL JARDINS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 7 février 2026.
RIVALUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31