Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHINERGIE Les batisseurs de la rénovation énergétique
RIVALLAN PIERRE, Agissant pour le compte de la société ARCHINERGIE en cours de formation
FUCHS FRANCOIS MAXIME, Agissant pour le compte de la société ARCHINERGIE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3863394
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
ARCHINERGIE Les batisseurs de la rénovation énergétique de RIVALLAN PIERRE

Présentation de la marque ARCHINERGIE Les batisseurs de la rénovation énergétique

Déposée le 3 octobre 2011 par RIVALLAN PIERRE et FUCHS FRANCOIS MAXIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHINERGIE Les batisseurs de la rénovation énergétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont RIVALLAN PIERRE, Agissant pour le compte de la société ARCHINERGIE en cours de formation domicilié(e) 6 Allée Claude Bernard - 33600 - PESSAC - France et FUCHS FRANCOIS MAXIME, Agissant pour le compte de la société ARCHINERGIE en cours de formation domicilié(e) 211 allée des cailles - 33480 - SAINT HELENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVALLAN PIERRE domicilié(e) 6 Allée Claude Bernard - 33600 - PESSAC - France.

La marque ARCHINERGIE Les batisseurs de la rénovation énergétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863394.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHINERGIE Les batisseurs de la rénovation énergétique est expirée depuis le 3 octobre 2021.


RIVALLAN PIERRE, Agissant pour le compte de la société ARCHINERGIE en cours de formation - 6 Allée Claude Bernard - 33600 - PESSAC - France

FUCHS FRANCOIS MAXIME, Agissant pour le compte de la société ARCHINERGIE en cours de formation - 211 allée des cailles - 33480 - SAINT HELENE - France


RIVALLAN PIERRE - 6 Allée Claude Bernard - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Errata de l'enregistrement - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; détecteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Fibres de bois pour l'isolation ; laine de roche pour l'isolation ; matériaux isolants.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières. Services de financement ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Services d'installation de dispositifs, d'installations et de matériaux de construction permettant de réaliser des économies d'énergie, services de rénovation et d'isolation du bâtiment ;

Sciage. Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; conseils et expertise en matière d'économie d'énergie.