Déposée le 24 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Steviale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE domicilié(e) 7 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 262 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVALE, M. MERABTI Mehdi domicilié(e) 7 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque Steviale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970987.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVALE, SARL - 7 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 418262127
RIVALE, M. MERABTI Mehdi - 7 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Édulcorants hypocaloriques (artificiels, chimiques). Substituts du sucre, en particulier sous forme de comprimés, de poudre/ granulée/ cristallisée/ instantanée ou liquide ou de consistance sirupeuse. Produits chimiques destinés à l'industrie. Additifs pour produits alimentaires destinés à l'industrie. Glucosides de stéviol (produits chimiques) ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire. Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, également aromatisés et/ou vitaminés et/ou instantanés et/ou minéralisés. Aliments pour bébés. Sucre à usage médical. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Édulcorants artificiels ou non en délivrance libre pour plats et boissons ; succédanés de sucre dérivés du stevia (plante). Produits à base d'herbes médicinales ;
Édulcorants naturels : glycoside de stéviol, érythritol, xylitol, sous forme de comprimés/ granulés/ cristaux/ de consistance liquide ou sirupeuse. Sucre. Succédanés naturels de sucre, extraits à partir d'une plante : le stévia. Additifs aromatiques pour aliments, boissons et nutriments diététiques. Exhausteurs de goût utilisés dans des produits de l'alimentation et des boissons, aliments diététiques ou compléments nutritionnels pour un usage non médical. Préparations faites de céréales. Muesli. Pain. Pâtisserie. Biscuit. Confiserie. Glaces comestibles. Miel. Chocolat. Sirop de mélasse. Sauces. Boissons à base de cacao, de café, de chicorée, de malt ou de thé.
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