Déposée le 13 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE domicilié(e) 7 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 262 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVALE, M. MERABTI Mehdi domicilié(e) 7 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque RIVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968267.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVALE, SARL - 7 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 418262127
RIVALE, M. MERABTI Mehdi - 7 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 22 avril 2013 - Retrait partiel n°599444 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-22
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; additifs chimiques aux fongicides et aux insecticides ; défoliants ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; tourbe (engrais) ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits contre la germination des légumes ; cire à greffer les arbres ; mastic à greffer les arbres ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; hormones pour activer la maturation des fruits ; humus ; couvertures d'humus ; préparation d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; compositions extinctrices ; agents émulsifiants ; .
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut. Colorants pour aliments ; enduits (peintures) ; peintures ignifuges ; .
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; savons désinfectants ; .
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; brosses chirurgicales ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparation de vitamines, compléments nutritionnels à usage médical, emplâtres ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; détergents (détersifs) à usage médical. Fongicides ; herbicides ; acaricides ; algicides ; parasiticides ; pesticides ; insecticides ; insectifuges ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits pour détruire les limaces ; produits pour détruire les souris ; mort-aux-rats ; tue-mouches ; produits stérilisants pour les sols ; désherbants ; produits pour la destruction des plantes ; produits pour la destruction des végétaux ; produits chimiques pour le traitement du mildiou ; produits chimiques pour le traitement du phylloxéra ; produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; bâches de sauvetage ; installations et appareils pour la détection, la prévention et la lutte contre l'incendie, appareils extincteurs fixes ou mobiles, portables ou non, à fonctionnement manuel ou automatique, lances de lutte contre l'incendie et autres appareils de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs) ; récipients d'emballage en matières plastiques. Chariots (mobilier). Boites en bois ou en matières plastiques ;
Édulcorants naturels : glycoside de stéviol, érythritol, xylitol, sous forme de comprimés/ granulés/ cristaux/, de consistance liquide ou sirupeuse. Sucre. Succédanés naturels de sucre, extraits à partir d'une plante : le Stévia. Additifs aromatiques pour aliments, boissons et nutriments diététiques. Exhausteurs de goût utilisés dans des produits de l'alimentation et des boissons ; aliments diététiques ou compléments nutritionnels à usage non médical à base de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de fruits, d'édulcorants naturels, de succédanés naturels de sucre ou de miel. Préparations faites de céréales ; muesli ; pain ; pâtisserie ; biscuit ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; chocolat ; sirop de mélasse ; sauces. Boissons à base de cacao, de café, de chicorée, de malt ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits ; service d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Repassage du linge. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
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