Déposée le 28 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE domicilié(e) 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 262 127 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIVALE domicilié(e) 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque ETALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVALE, SARL - 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 418262127
RIVALE - 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France
Inscription le 22 février 2006 - retrait partiel n°428722 - Publication au BOPI 2006-02-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2015 n°2601360 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-02
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; additifs chimiques aux fongicides et aux insecticides ; défoliants ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; tourbe (engrais) ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits contre la germination des légumes ; cire à greffer les arbres ; mastic à greffer les arbres ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; hormones pour activer la maturation des fruits ; humus ; couvertures d'humus ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour la conservation des aliments. Fongicides ; herbicides ; acaricides ; algicides ; parasiticides ; pesticides ; insecticides ; insectifuges ; produits pour détruire les limaces ; tue-mouches ; produits stérilisants pour les sols ; désherbants ; produits pour la destruction des plantes ; produits pour la destruction des végétaux ; produits chimiques pour le traitement du mildiou ; produits chimiques pour le traitement du phylloxéra ; produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne. Produits agricoles (à l'exception du colza, melon, concombre, haricot, maïs), horticoles (à l'exception des œillets), et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) à l'exception des graines de colza, melon, concombre, haricot, maïs et œillets ; fruits et légumes frais (à l'exception des melons, concombres, haricots, maïs) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception des œillets) ; aliments pour les animaux ; malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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