Déposée le 28 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOLOXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-48 du 2 décembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE domicilié(e) 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 262 127 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIVALE domicilié(e) 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque DOLOXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVALE, SARL - 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 418262127
RIVALE - 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France
Inscription le 16 août 2006 - Rejet partiel n°438973 - Publication au BOPI 2006-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2015 n°2601359 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-02
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; additifs chimiques aux fongicides et aux insecticides ; défoliants ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; tourbe (engrais) ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits contre la germination des légumes ; cire à greffer les arbres ; mastic à greffer les arbres ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; hormones pour activer la maturation des fruits ; humus ; couvertures d'humus ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour la conservation des aliments.Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOLOXAN"
