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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE
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BATAK
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATAK
RIVALE, SARL

Numéro de dépôt :
3628686
Date de dépôt :
10/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2019
BATAK de RIVALE

Présentation de la marque BATAK

Déposée le 10 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATAK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE domicilié(e) 9 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 262 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVALE domicilié(e) 9 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATAK est expirée depuis le 10 février 2019.

RIVALE a également déposé les autres marques suivantes : DILOXAN , RIVANATE , BACTIMEC , RIVACOL 70 , ECLAIRCIS , FOLIETTE , ACEPLAN , RIVAFOL , ETALON , DOLOXAN


RIVALE, SARL - 9 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 418262127


RIVALE - 9 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 8 juillet 2009 - Retrait partiel n°501669 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510935 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; tous les produits précités s'entendent à l'exclusion des produits à application ophtalmologique. Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.