Déposée le 10 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATAK »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE domicilié(e) 9 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 262 127 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVALE domicilié(e) 9 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVALE, SARL - 9 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 418262127
RIVALE - 9 Rue Paul Lafargue - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Inscription le 8 juillet 2009 - Retrait partiel n°501669 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510935 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; tous les produits précités s'entendent à l'exclusion des produits à application ophtalmologique. Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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