Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACIL
RIVALE, SARL

Numéro de dépôt :
3389119
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2025
ACIL de RIVALE

Présentation de la marque ACIL

Déposée le 28 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVALE domicilié(e) 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 262 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RIVALE domicilié(e) 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque ACIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACIL arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

RIVALE a également déposé les autres marques suivantes : DILOXAN , RIVANATE , BACTIMEC , RIVACOL 70 , ECLAIRCIS , FOLIETTE , ACEPLAN , RIVAFOL , ETALON , DOLOXAN


RIVALE, SARL - 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 418262127


RIVALE - 9 RUE PAUL LAFARGUE - 92800 - PUTEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2015 n°2601356 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-02

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; additifs chimiques aux fongicides et aux insecticides ; défoliants ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; tourbe (engrais) ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits contre la germination des légumes ; cire à greffer les arbres ; mastic à greffer les arbres ; mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; hormones pour activer la maturation des fruits ; humus ; couvertures d'humus ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour la conservation des aliments. Fongicides ; herbicides ; acaricides ; algicides ; parasiticides ; pesticides ; insecticides ; insectifuges ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits pour détruire les limaces ; produits pour détruire les souris ; mort-aux-rats ; tue-mouches ; produits stérilisants pour les sols ; désherbants ; produits pour la destruction des plantes ; produits pour la destruction des végétaux ; produits chimiques pour le traitement du mildiou ; produits chimiques pour le traitement du phylloxéra ; produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.