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Marques déposées par la société RIVAL Société à responsabilité limité
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MIRABELLE ZADEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIRABELLE ZADEN
RIVAL Société à responsabilité limité

Numéro de dépôt :
3586458
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2018
MIRABELLE ZADEN de RIVAL Société à responsabilité limité

Présentation de la marque MIRABELLE ZADEN

Déposée le 4 juillet 2008 par la société RIVAL Société à responsabilité limité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRABELLE ZADEN »

Le déposant est la société RIVAL Société à responsabilité limité domicilié(e) 7/9 Paul Lafargue,92800 PUTAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 262 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVAL domicilié(e) 7/9 Paul Lafargue,92800 PUTAUX - 92800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRABELLE ZADEN est expirée depuis le 4 juillet 2018.


RIVAL Société à responsabilité limité - 7/9 Paul Lafargue,92800 PUTAUX - 92800 - France - SIREN 418262127


RIVAL - 7/9 Paul Lafargue,92800 PUTAUX - 92800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 8 décembre 2009 - Renonciation partielle n°511603 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.