Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAMAL
RIVAL Michel, citoyen de nationalité française

Numéro de dépôt :
94501227
Date de dépôt :
12/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2004

Présentation de la marque SHAMAL

Déposée le 12 janvier 1994 par RIVAL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHAMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est RIVAL Michel, citoyen de nationalité française, domicilié(e) 5, rue Marie de la tour, 79100 THOUARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France.

La marque SHAMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAMAL est expirée depuis le 12 janvier 2004.

RIVAL Michel a également déposé les autres marques suivantes : RIVACIDE , SANISCOP , VANDALALES , KHAMSIN , LE COUP DE POUCE DE LA TOILETTE DOUCE , ULTRASEP 260 , SHERGUI , ONANARU , ESCULASE , TOUT UN UNIVERS DE BEAUTE


RIVAL Michel, citoyen de nationalité française - 5, rue Marie de la tour, 79100 THOUARS - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

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