Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCULASE
RIVAL Michel

Numéro de dépôt :
98729818
Date de dépôt :
24/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/04/2008

Présentation de la marque ESCULASE

Déposée le 24 avril 1998 par RIVAL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESCULASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est RIVAL Michel, domicilié(e) 5 rue Marie de la Tour, 79103 THOUARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP - France.

La marque ESCULASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCULASE est expirée depuis le 24 avril 2008.

RIVAL Michel a également déposé les autres marques suivantes : RIVACIDE , SANISCOP , VANDALALES , SHAMAL , KHAMSIN , LE COUP DE POUCE DE LA TOILETTE DOUCE , ULTRASEP 260 , SHERGUI , ONANARU , TOUT UN UNIVERS DE BEAUTE


RIVAL Michel - 5 rue Marie de la Tour, 79103 THOUARS - France


CABINET D'AVOCATS LELOUP - France


Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397745 - Publication au BOPI 2004-08-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Etoffes et matériel pour pansements, produits et articles d'hygiène. Instruments et appareils pharmaceutiques, chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.