Déposée le 24 avril 1998 par RIVAL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ESCULASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est RIVAL Michel, domicilié(e) 5 rue Marie de la Tour, 79103 THOUARS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP - France.
La marque ESCULASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVAL Michel - 5 rue Marie de la Tour, 79103 THOUARS - France
CABINET D'AVOCATS LELOUP - France
Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397745 - Publication au BOPI 2004-08-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Etoffes et matériel pour pansements, produits et articles d'hygiène. Instruments et appareils pharmaceutiques, chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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