Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

&QUALYS
RIVAL André
D'HONDT Jean Marc

Numéro de dépôt :
3676637
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
&QUALYS de RIVAL André

Présentation de la marque &QUALYS

Déposée le 16 septembre 2009 par RIVAL André et D'HONDT Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « &QUALYS »

Les déposants sont RIVAL André domicilié(e) 15 Rue François Mousis - 65000 - TARBES - France et D'HONDT Jean Marc domicilié(e) 33 Rue Tout Vent - 1325 DION - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVAL André domicilié(e) 15 Rue François Mousis - 65000 - TARBES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

RIVAL André a également déposé les autres marques suivantes : ANDRÉ RIVAL


RIVAL André - 15 Rue François Mousis - 65000 - TARBES - France

D'HONDT Jean Marc - 33 Rue Tout Vent - 1325 DION - Belgique


RIVAL André - 15 Rue François Mousis - 65000 - TARBES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521855 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 22 juillet 2010 - Retrait total n°527948 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

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