Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-TRACE
RIVAILLIER Jacques
SALOMON Georges

Numéro de dépôt :
99774470
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque ECO-TRACE

Déposée le 11 février 1999 par RIVAILLIER Jacques et SALOMON Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECO-TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Les déposants sont RIVAILLIER Jacques, domicilié(e) 26 rue Mars, 78114 Magny-les-Hx - France et SALOMON Georges, domicilié(e) 9 av de Boran, 60260 LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVAILLIER Jacques - France.

La marque ECO-TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-TRACE est expirée depuis le 11 février 2009.

RIVAILLIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Readeco , Editeco , ECO , CM CARDMATIC , MI 2S , ECO-SYS , SOFT-ECO , DOMECO , DOTE


RIVAILLIER Jacques - 26 rue Mars, 78114 Magny-les-Hx - France

SALOMON Georges - 9 av de Boran, 60260 LAMORLAYE - France


RIVAILLIER Jacques - France


Inscription le 27 décembre 1999 - Concession de licence n°292393 - Publication au BOPI 1999-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Support d'enregistrement magnétique, optique et numérique Logiciel Cédérom Télécommunication Service de transmission d'informations par voie télématique Communication par terminaux sur réseau nationaux ou internationaux (Internet) Programmation par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.