Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ECO-SYS
RIVAILLIER Jacques SALOMON Georges
Numéro de dépôt :
98735359
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque ECO-SYS
Déposée le 4 juin 1998 par RIVAILLIER Jacques et SALOMON Georges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ECO-SYS »
Les déposants sont RIVAILLIER Jacques, domicilié(e) 26 rue Mars, 78114 Mogny-les-Hx - France et SALOMON Georges, domicilié(e) 9 AV de BORAN, 60260 LAMORLAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVAILLIER Jacques - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVAILLIER Jacques - 26 rue Mars, 78114 Mogny-les-Hx - France
SALOMON Georges - 9 AV de BORAN, 60260 LAMORLAYE - France
RIVAILLIER Jacques - France
Inscription le 12 janvier 1999 - Retrait partiel n°270277 - Publication au BOPI 1999-01-12
Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340299 - Publication au BOPI 2002-02-04
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Support d'enregistrement Logiciel Cédérom Télécommunication Service télématique Communication par terminaux sur réseaux nationaux ou internationaux (internet) Programmation par ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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