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Marques déposées par l'association loi 1901 "RIVAGES NOTRE DAME DE SALUT"
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RIVAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVAGES
Association "RIVAGES NOTRE DAME DE SALUT"

Numéro de dépôt :
1043875
Date de dépôt :
04/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RIVAGES

Déposée le 4 mars 1977 par l'association loi 1901 "RIVAGES NOTRE DAME DE SALUT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIVAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "RIVAGES NOTRE DAME DE SALUT" domicilié(e) association constituée sous la loi de 1901, 8 rue Francois 1er, PARIS 8ème. - France.

La marque RIVAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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"RIVAGES NOTRE DAME DE SALUT" a également déposé les autres marques suivantes : PARTANCE


Association "RIVAGES NOTRE DAME DE SALUT" - association constituée sous la loi de 1901, 8 rue Francois 1er, PARIS 8ème. - France


Inscription - Jugement définitif n°9334 - Publication au BOPI 1978-042

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.