Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVAGE
SARL RIVAGE

Numéro de dépôt :
99780531
Date de dépôt :
09/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2009

Présentation de la marque RIVAGE

Déposée le 9 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RIVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVAGE domicilié(e) 34 placette des bergeronnettes, 34380 LA GRANDE MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 583 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POJOL, LAFONT, MARTY, CASES Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée AVOCATS A LA COUR Droit fiscal et droit des Sociétés - France.

La marque RIVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVAGE est expirée depuis le 9 mars 2009.


SARL RIVAGE - 34 placette des bergeronnettes, 34380 LA GRANDE MOTTE - France - SIREN 400583928


POJOL, LAFONT, MARTY, CASES Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée AVOCATS A LA COUR Droit fiscal et droit des Sociétés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Location sous toutes ses formes de tous types de bateaux.