Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) RIVADIS HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESCULASE 388 »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVADIS HOLDING domicilié(e) 25, rue du Petit Rose,79100 LOUZY (dossier no 2312938) - 79100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 120 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2312938) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVADIS HOLDING Société anonyme - 25, rue du Petit Rose,79100 LOUZY (dossier no 2312938) - 79100 - France - SIREN 627120272
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2312938) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2006 n°2312938 - Publication au BOPI 2006-04-19
Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397745 - Publication au BOPI 2004-08-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589184 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22
Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620286 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624791 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624792 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Etoffe (pour pansements) et matériel pour pansements, produits et articles d'hygiène (pour la médecine et l'hygiène intime), instruments et appareils pharmaceutiques, chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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