ASCOM
Présentation de la marque ASCOM
Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) RIVADIS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ASCOM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCOM est expirée depuis le 13 juillet 2019.
RIVADIS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Inscription le 18 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500510 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410874 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-23
Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°508336 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-06-18