Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTISEPT
RIVADIS HOLDING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1575639
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020

Présentation de la marque ACTISEPT

Déposée le 15 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVADIS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTISEPT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVADIS HOLDING domicilié(e) 9 Rue Marcel Sembat Immeuble le Saint Louis - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 956 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTISEPT est expirée depuis le 15 février 2020.

RIVADIS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : RIVADIS , PHAGODERM , NUTRITEMPS , CHRONO TEMPS , CHRONO DEMAQ , RIVAPROTECT , LA FORMULE PAR LABO , CHRONO MAT , CHRONO BEAUTE , "ANTITEMPS"


RIVADIS HOLDING, société par actions simplifiée - 9 Rue Marcel Sembat Immeuble le Saint Louis - 44100 - NANTES - France - SIREN 347956336


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352678 - Publication au BOPI 2002-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 1 février 2000 n°2163694 - Publication au BOPI 2000-02-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Inscription le 7 novembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°488600 - Publication au BOPI 2008-11-07

Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488601 - Publication au BOPI 2008-11-07

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2430351 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589184 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620286 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624791 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624792 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Produits chimiques destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.