Déposée le 5 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) RIVADIS HOLDING à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHAGO-SPRAY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVADIS HOLDING à directoire domicilié(e) 9 rue Marcel Sembat, Immeuble Le Saint Louis,44100 NANTES (dossier no 2389250) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 120 272 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2389250) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RIVADIS HOLDING société anonyme à directoire - 9 rue Marcel Sembat, Immeuble Le Saint Louis,44100 NANTES (dossier no 2389250) - 44100 - France - SIREN 627120272
BREDEMA - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2389250) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation n°2118086 - Publication au BOPI 1998-29
Inscription - Transmission de propriété n°42488 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2008 n°2389250 - Publication au BOPI 2008-11-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Inscription le 7 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488601 - Publication au BOPI 2008-11-07
Inscription - Gage constitué n°46993 - Publication au BOPI
Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352678 - Publication au BOPI 2002-09-03
Inscription le 7 novembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°488600 - Publication au BOPI 2008-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Inscription le 27 janvier 2011 - Gage radié n°541227 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-27
Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589184 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22
Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620286 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624791 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Inscription le 26 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624792 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Préparations pour nettoyer, savons, désinfectants.Produits hygiéniques, notamment désinfectants.Appareils médicaux, notamment pulvérisateurs à usage médical. Appareils et installations de nettoyage et de désinfection, notamment par pulvérisation.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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