Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSEN
RIVABEL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98747730
Date de dépôt :
25/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2008

Présentation de la marque TSEN

Déposée le 25 août 1998 par la Société Anonyme (SA) RIVABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RIVABEL domicilié(e) Route de Montaigu, 44116 VIEILLEVIGNE, Impasse du Puits Jacob - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 443 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSEN est expirée depuis le 25 août 2008.

RIVABEL a également déposé les autres marques suivantes : RIVASOFT , PODOWELL , LES PICOS , NEST , PODOWELL


RIVABEL (Société anonyme) - Route de Montaigu, 44116 VIEILLEVIGNE, Impasse du Puits Jacob - France - SIREN 392443297


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331345 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Chaussures.