TSEN
Présentation de la marque TSEN
Déposée le 25 août 1998 par la Société Anonyme (SA) RIVABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSEN est expirée depuis le 25 août 2008.
RIVABEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331345 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41